Archives communales du Pin

  • Archives communales du Pin
  • Administration générale
  • Délibérations du conseil municipal
20 janvier-mai 1791
Déplier tous les niveaux

Date

1599-1914

Origine

Mairie du Pin.

Modalités d'entrées

Les archives du Pin ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 7 juin 1978, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune du Pin.

Mots clés lieux

Le Pin (Calvados)

20 janvier-mai 1791

Cote/Cotes extrêmes

243EDT/3

Date

1791

Présentation du contenu

Avec enregistrement des lois et décrets.