Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Cormolain

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Cormolain

Date

1500-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cormolain.

Modalités d'entrées

Les archives de Cormolain ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 13 avril 1981 et en avril 2018, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cormolain.

Mots clés lieux

Cormolain (Calvados)

Cadastre

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

Cote/Cotes extrêmes

392EDT/66

Date

1963-1971

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.