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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.

Lettre au vicomte de Pont-l'Evêque recommandant la cause d'un particulier en procès au bailliage

Cote/Cotes extrêmes

F/4067/1

Date

1751-1800

Modalités d'entrées

Don des Archives Nationales en 1983