Archives communales de Saint-Ouen-le-Pin

  • Archives communales de Saint-Ouen-le-Pin
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
6 janvier 1838-mai 1880
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Mots clés lieux

Saint-Ouen-le-Pin (Calvados)

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 505) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis 1818.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations (1880-1968) ont été microfilmés (2MI/DM/1100).

6 janvier 1838-mai 1880

Cote/Cotes extrêmes

640EDT/1/1

Date

1838-1880