Archives communales de Colleville-sur-Mer

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Date

1671-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Colleville-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Colleville-sur-Mer ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 19 octobre 1980, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

376EDT/36

Date

1821-1879

Présentation du contenu

- Plébiscites (1851-1852, 1870), sénatoriales (1876), législatives (1852-1877), cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1879).

- Nominations, élections, installations des maires, adjoints : procès-verbaux, arrêtés (1821-1878).