3265W - Service départemental d'incendie et de secours

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3265W1-3165W/17

Date

1965-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

1,70 ml, 17 article(s)

Origine

Service départemental d'incendie et de secours

Biographie ou Histoire

Le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Calvados (SDIS 14) est un établissement public dont la particularité est d'être placé sous l'autorité du Préfet du département pour les missions qui relèvent de la sphère opérationnelle et sous l'autorité du Président du Conseil d'Administration pour tout ce qui concerne la gestion administrative de la structure.

Modalités d'entrées

Date d'entrée : 28/02/2018

Date

1999-2020

Présentation du contenu

Procès-verbaux

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2007-2008

Cote/Cotes extrêmes

3265W/7

Date

Entre le 06 février 2007 et le 03 décembre 2008

Présentation du contenu

 Signature de la convention de mise à disposition de la ville de Caen concernant le centre de secours de la caserne Caen-Canada

Conditions d'accès

Communicable