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Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

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Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

publication officielle

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/69 - 2PO/1/71

Date

1974

Description physique

2PO/1/69 : 3 ouvrages imprimés reliés et 2 ouvrages imprimés brochés. 2PO/1/70 : 3 ouvrages imprimés reliés. 2PO/1/71 : 2 ouvrages imprimés reliés et 1 ouvrage imprimé broché.

Présentation du contenu

2PO/1/69 : Première et deuxième session ordinaire et extraordinaire de mai 1974, des 18 et 19 septembre et  de janvier 1975 : Délibérations du conseil, rapports du préfet.

2PO/1/70 : Première et deuxième session ordinaire, rapport présenté par la commission départementale au conseil général.

2PO/1/71

- Deuxième session ordinaire : Rapport présenté par la commission départementale au conseil général.

- Rapports de MM. les chefs de service.

Deuxième session ordinaire et extraordinaire de janvier 1975 : rapports du préfet du Calvados.

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié