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Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la Mer : archives modernes

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Cote/Cotes extrêmes

41S/1 - 41S/449

Date

1762-1948

Origine

Préfecture du Calvados (série M continue).
Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
 

Modalités d'entrées

Versement du 16 février 1996 (ancien 1911W).

Versement du 17 juin 1997 (ancien 2004W).

Versement du 19 septembre 2000 (ancien 2180W).

Versement du 16 octobre 2001 (ancien 2240W).

Versement du 08 avril 2003 (ancien 2382W).

Versement du 09 février 2006 (ancien 2614W).

Versement du 09 octobre 2007 (ancien 2756W).

Versement du 20 février 2020 (ancien 3306W).

Autre instrument de recherche

Versement 2211W, archives relatives au port de Caen-Ouitreham et au canal de caen à la Mer à partir des années 1940.

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974). Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Mots clés matières

infrastructure portuaire

Mots clés lieux

Caen à la mer, Canal de (Calvados, France)

Procédure (dossier 12 à 16)

Cote/Cotes extrêmes

41S/176

Autres Cotes

2382W38/1 (Ancienne cote)

Date

1932-1934

Présentation du contenu

Procédure (dossier 12 à 16) : rapport du subdivisionnaire et de l'Ingénieur en Chef , correspondance, table des offres et des demandes, arrêté de constitution des membres du jury d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, certificat d'intervention ou de non intervention, jugement d'expropriation, rapport sur les opérations judiciaires en cours