42Q/1 - 42Q/779
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement (2022).
Conditions d'accès
Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Documents séparés
On consultera le Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Conservation des hypothèques (An VII-1900) :
4Q/2506-4Q/2587 : Conservation des hypothèques de Caen, registres de dépôt (1875-1901).
Notes
La table alphabétique des sociétés de A à Z correspond au registre n°50. A noter que le registre n°50 bis est lacunaire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Couderc - Dubasque
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