42Q - Hypothèques de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

42Q/1 - 42Q/779

Date

[1944-1970]

Description physique

41,60 mètres linéaires (779 articles)

Modalités d'entrées

Versement (2022).

Conditions d'accès

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Documents séparés

On consultera le Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Conservation des hypothèques (An VII-1900) :

4Q/2506-4Q/2587 : Conservation des hypothèques de Caen, registres de dépôt (1875-1901).

 

Notes

La table alphabétique des sociétés de A à Z correspond au registre n°50. A noter que le registre n°50 bis est lacunaire.

Registre n°81

Cote/Cotes extrêmes

42Q/117

Date

1944-1956

Présentation du contenu

Couderc - Dubasque