1809-1824

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Archives communales de Torteval-Quesnay

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Archives communales de Torteval-Quesnay

Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Quesnay-Guesnon

Origine

Torteval et Quesnay-Guesnon ont fusionné par arrêté préfectoral du 7 décembre 1974 sous le nom de Torteval-Quesnay.

Mots clés lieux

Quesnay-Guesnon (Calvados ; jusqu'en 1974)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Le registres de délibérations du conseil municipal de 1933 à 1974, conservé en mairie, a été microfilmé. Il est consultable sous la cote 2MI/DM/337.

1809-1824

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/23/5

Date

1809-1824

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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