An III-10 mai 1829

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Bonneville-La-Louvet

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Bonneville-La-Louvet

Date

1604-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bonneville-la-Louvet.

Modalités d'entrées

Les archives de Bonneville-la-Louvet ont fait l'objet de trois dépôts les 13 mai 1980, 2 juin 1993 et 12 novembre 1996 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bonneville-la-Louvet.

Mots clés lieux

Bonneville-la-Louvet (Calvados)

Administration : délibérations du conseil municipal

An III-10 mai 1829

Cote/Cotes extrêmes

353EDT/1

Date

1794-1829

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.