1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

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Cote/Cotes extrêmes

1727W/1-1727W/45

Date

1972-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

5,3 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement, de 311 boites à l'origine, a été reclassé en 2016, lors d'une prestation de classement de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri.

3 boites ont été rajoutées en 2017 : elles proviennent d'archives retrouvées dans le local du conseil départemental. Elles ont été cotées en 1727W afin d'être rapprochées d'un autre dossier concernant la construction du bâtiment du département.

Documents en relation

Ce versement est à rapprocher pour les périodes plus anciennes de l'inventaire méthodique des versements W relatifs aux constructions  et pour la période antérieure à la seconde guerre de la sous-série 4N

Collège

Cote/Cotes extrêmes

1727W/33

Date

1986-1988

Présentation du contenu

Aménagement et extension : CCTP, Commission d'ouverture des plis, dossiers des entreprises retenues, plans, CCAP