Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Bonnoeil

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Bonnoeil

Mots clés lieux

Bonnoeil (Calvados)

Contributions

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

727EDT/14/9

Date

1827

Présentation du contenu

Avec : procès-verbal de division du territoire en sections (1828).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.