Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Permis de construire

Historique et conservation

Les dossiers conservés aux Archives du Calvados

Que trouve-t-on dans les permis de construire ?

1044W/10 - Demande de permis de construire pour une maison d'habitation à Pont-l'Évêque (1959)
1044W/10 - Devis descriptif sommaire accompagnant la demande de permis de construire
1044W/10 - Plan de façade accompagnant la demande de permis de constuire
1044W/10 - Plan du rez-de-chaussée accompagnant la demande de permis de construire

Pour aller plus loin

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus