Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   23 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1881-1911

   Cote

   3P/5854

   • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

   • La Pommeraye
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
2. Résultat n°2

   État de section

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/902

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • La Pommeraye
   • État de section

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
3. Résultat n°3

   

   4 medias

   La Pommeraye

   Date

   1954

   Cote

   3248W/300

   • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

   • La Pommeraye

   Producteur :

   Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
4. Résultat n°4

   

   10 medias

   Procès-verbal de délimitation du territoire

   Date

   1826

   Cote

   3P/5850

   • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

   • La Pommeraye
   • matrice cadastrale
   • Procès-verbal de délimitation du territoire
5. Résultat n°5

   

   107 medias

   matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

   Date

   1828-1913

   Cote

   3P/5852

   • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

   • La Pommeraye
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
6. Résultat n°6

   

   1 media

   Section B du Bas de la Pommeraye

   Date

   1828

   Cote

   3P/1972

   • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

   • La Pommeraye
   • plan cadastral
   • Section B du Bas de la Pommeraye
7. Résultat n°7

   

   1 media

   Tableau d'assemblage

   Date

   1828

   Cote

   3P/1972

   • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

   • La Pommeraye
   • plan cadastral
   • Tableau d'assemblage
8. Résultat n°8

   

   48 medias

   état de section

   Date

   1828

   Cote

   3P/5851

   • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

   • La Pommeraye
   • matrice cadastrale
   • état de section
9. Résultat n°9

   

   80 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1953

   Cote

   3P/5853

   • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

   • La Pommeraye
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
10. Résultat n°10

    

    21 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/5855

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Pommeraye
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
11. Résultat n°11

    1954-1974

    Date

    1954-1974

    Cote

    2829W/666

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Pommeraye
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1954-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    1828

    Cote

    3P/1972

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • La Pommeraye
    • plan cadastral
    • Section A de l'Eglise
13. Résultat n°13

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1403

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Pommeraye
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

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