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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section C2 de Mis-Harand

    1 media

    Section C2 de Mis-Harand

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section C2 de Mis-Harand
  2. Résultat n°2
    état de section

    90 medias

    état de section

    Date

    1832

    Cote

    3P/4858

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • état de section
  3. Résultat n°3
    Section A2 de l'Eglise

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section A2 de l'Eglise
  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  5. Résultat n°5
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    41 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/4862

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    9 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/4857

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  7. Résultat n°7

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1935-1975

    Cote

    1854W/155

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Litteau
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1935-1975
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    254 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1832-1913

    Cote

    3P/4859

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    135 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P/4860

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    58 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4861

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  11. Résultat n°11

    1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    1854W/372

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Litteau
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1975-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12
    Section C1 de Mis-Harand

    1 media

    Section C1 de Mis-Harand

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section C1 de Mis-Harand
  13. Résultat n°13

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/369

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Litteau
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    Comptes supprimés

    Date

    1935-1975

    Cote

    1854W/156

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Litteau
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1935-1975
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15
    Section B d' Hérouville

    1 media

    Section B d' Hérouville

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section B d' Hérouville
  16. Résultat n°16
    Section A1 de l'Eglise

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1831

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Litteau
    • plan cadastral
    • Section A1 de l'Eglise
  17. Résultat n°17
    Litteau

    12 medias

    Litteau

    Date

    1934 - 1982

    Cote

    3248W/69

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Litteau

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre