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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriétaires de Q à Z

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/609

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de Q à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  2. Résultat n°2

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/856

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  3. Résultat n°3

    Propriétés non-bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1379

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés non-bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  4. Résultat n°4
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    148 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P/5462

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  5. Résultat n°5

    Propriétaires de A à P

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/608

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de A à P

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  6. Résultat n°6
    Section A2 de l'Eglise

    1 media

    Section A2 de l'Eglise

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Section A2 de l'Eglise
  7. Résultat n°7
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    37 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/5464

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  8. Résultat n°8
    Section A1 de l'Eglise

    1 media

    Section A1 de l'Eglise

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Section A1 de l'Eglise
  9. Résultat n°9
    état de section

    70 medias

    état de section

    Date

    1836

    Cote

    3P/5460

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • état de section
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    10 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1831

    Cote

    3P/5459

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    56 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5463

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1378

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13
    Mouen

    18 medias

    Mouen

    Date

    1935 - 1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Mouen

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  15. Résultat n°15
    Section B de la Bruyère

    1 media

    Section B de la Bruyère

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Section B de la Bruyère
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    274 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1836-1913

    Cote

    3P/5461

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...