Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   Propriétaires de Q à Z

   Date

   1935-1974

   Cote

   2829W/609

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • Propriétés bâties et non bâties
   • Propriétaires de Q à Z

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
2. Résultat n°2

   État de section

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/856

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • État de section

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
3. Résultat n°3

   Propriétés non-bâties

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/1379

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • Propriétés non-bâties

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
4. Résultat n°4

   

   148 medias

   matrice cadastrale des propriétés non bâties

   Date

   1913-1934

   Cote

   3P/5462

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés non bâties
5. Résultat n°5

   Propriétaires de A à P

   Date

   1935-1974

   Cote

   2829W/608

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Mouen
   • Propriétés bâties et non bâties
   • Propriétaires de A à P

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
6. Résultat n°6

   

   1 media

   Section A2 de l'Eglise

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • plan cadastral
   • Section A2 de l'Eglise
7. Résultat n°7

   

   37 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1934

   Cote

   3P/5464

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
8. Résultat n°8

   

   1 media

   Section A1 de l'Eglise

   Date

   1835

   Cote

   3P/1974

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • plan cadastral
   • Section A1 de l'Eglise
9. Résultat n°9

   

   70 medias

   état de section

   Date

   1836

   Cote

   3P/5460

   • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

   • Mouen
   • matrice cadastrale
   • état de section
10. Résultat n°10

    

    10 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1831

    Cote

    3P/5459

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
11. Résultat n°11

    

    56 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5463

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
12. Résultat n°12

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1378

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
13. Résultat n°13

    

    18 medias

    Mouen

    Date

    1935 - 1992

    Cote

    3248W/323

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Mouen

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section B de la Bruyère

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • plan cadastral
    • Section B de la Bruyère
16. Résultat n°16

    

    274 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1836-1913

    Cote

    3P/5461

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Mouen
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...

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