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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    AB3

    1 media

    AB3

    Date

    1935

    Cote

    3248W/268

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : A
    • Anisy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2

    Propriétaires de Q à Z

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/609

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de Q à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  3. Résultat n°3
    B3

    1 media

    B3

    Date

    1955

    Cote

    3248W/366

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : H
    • Hoguette (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    D

    1 media

    D

    Date

    1965-1967

    Cote

    3248W/461

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Campeaux
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    I

    1 media

    I

    Date

    1964

    Cote

    3248W/700

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • I

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1950-1960

    Cote

    3248W/645

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Esson
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    matrice cadastrale des propriétés bâties (1911-1956)

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties (1911-1956)

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P/2158

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Anisy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties (1911-1956)
  8. Résultat n°8

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1819-1826

    Cote

    213EDT/13

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Auberville
    • matrice cadastrale
    • Livre des mutations de propriétés
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1838

    Cote

    3P/2088

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Airan (Valmeray)
    • matrice cadastrale
    • Valmeray
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  10. Résultat n°10
    B

    1 media

    B

    Date

    1962

    Cote

    3248W/239

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bréville-les-Monts
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    Section C de Beaufour

    1 media

    Section C de Beaufour

    Date

    1812

    Cote

    3P/1934

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Beaufour-Druval
    • plan cadastral
    • Beaufour
    • Section C de Beaufour
  12. Résultat n°12
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1970-1971

    Cote

    3248W/26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Entrées
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    Section A1 de Saint Blaize

    1 media

    Section A1 de Saint Blaize

    Date

    1813

    Cote

    3P/1960

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Les Moutiers-en-Auge
    • plan cadastral
    • Section A1 de Saint Blaize
  14. Résultat n°14

    B1

    Date

    1829-1964

    Cote

    2803W/1033

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Détroit (Le)
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1970

    Cote

    3248W/74

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : J
    • Juaye-Mondaye
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A2 (dite du Bourg)

    Date

    1936

    Cote

    1017W/3/305

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vendes
    • Cadastre rénové
    • A2 (dite du Bourg)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    3248W/729

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Clinchamps
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    E1

    1 media

    E1

    Date

    1958-1959

    Cote

    3248W/681

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Sept-Frères
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Propriétés bâties et non bâties, sociétés

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/206

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Aunay-sur-Odon
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Propriétés bâties et non bâties, sociétés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    ZC

    Date

    1986

    Cote

    2801W/1697

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Montchauvet
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21
    Section C2 de Romesnil

    1 media

    Section C2 de Romesnil

    Date

    1830

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Castillon
    • plan cadastral
    • Section C2 de Romesnil
  22. Résultat n°22
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    87 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/4876

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Livarot
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  23. Résultat n°23
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/4761

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Léaupartie
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  24. Résultat n°24
    W

    1 media

    W

    Date

    1960

    Cote

    3248W/480

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lisieux
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • W

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  25. Résultat n°25

    A

    Date

    1812-1986

    Cote

    2802W/922

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Entrées
    • Cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  26. Résultat n°26

    C3

    Date

    1933

    Cote

    2545W/1064

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont
    • Cadastre rénové
    • C3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/444

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Hottot-Longraye
    • Hottot-Longraye (ex Longraye)
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  28. Résultat n°28
    B1-B2

    1 media

    B1-B2

    Date

    1962

    Cote

    3248W/544

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Formentin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1-B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/328

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Missy
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30
    Section C2 de l'Eglise et du Haut aux Leudets

    1 media

    Section C2 de l'Eglise et du Haut aux Leudets

    Date

    1830

    Cote

    3P/1926

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Blangy-le-Château (Blangy)
    • plan cadastral
    • Section C2 de l'Eglise et du Haut aux Leudets
  31. Résultat n°31

    B

    Date

    1934

    Cote

    2545W/337

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vaux-sur-Seulles
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    29 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4792

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Lieury
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  33. Résultat n°33

    ZB

    Date

    1958

    Cote

    2803W/182

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Basly
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34
    Section F1 de Ste Paix

    1 media

    Section F1 de Ste Paix

    Date

    1810

    Cote

    3P/1932

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Caen (et Venoix)
    • Plan cadastral
    • Section F1 de Ste Paix
  35. Résultat n°35

    D4

    Date

    1935

    Cote

    2545W/396

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Verson
    • Cadastre rénové
    • D4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36
    Section B2 2e subdivision des Bois

    1 media

    Section B2 2e subdivision des Bois

    Date

    1830

    Cote

    3P/1927

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Manneville-la-Pipard
    • plan cadastral
    • Section B2 2e subdivision des Bois
  37. Résultat n°37
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1986

    Cote

    2801W/2149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Theil-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    ZI

    Date

    1982

    Cote

    2803W/1824

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Martigny-sur-l'Ante
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/700

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40
    Section B1 des Barreaux

    1 media

    Section B1 des Barreaux

    Date

    1829

    Cote

    3P/1964

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Tourgéville
    • plan cadastral
    • Section B1 des Barreaux