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Recueil d'imprimés

Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

Cherbourg

Valognes

Saint-Sauveur-le-Vicomte

Cahier d'observations et doléances du Tiers-Etat du bailliage de Caen, articles préliminaires à arrêter aux Etats Généraux, Etat des députés de la ville et des campagnes envoyés à l'Assemblée préliminaire du Tiers-Etat du Bailliage de Caen. Mémoire présenté au roi par les Six-corps e la ville de Caen

Bayeux

Protestation des officiers municipaux de la ville d'Orbec ; Vœu général du Tiers-Etat de la ville de Lisieux pour concerter une adresse de remerciement au Roi, Réclamation et supplique au roi des officiers municipaux, corps et communautés de Lisieux

Saint-Lô

Convocation des Etats généraux du bailliage d'Orbec : ordonnance du Grand bailli d'Evreux, Ordonnance du lieutenant général du bailliage d'Orbec, notifications aux syndics des paroisses, édit du roi portant suppression du bailliage de Montreuil-Largillé et réunion de son territoire aux deux sièges du bailliage d'Orbec...

Granville

Avranches

Coutances

Caen

Vire

Carentan

Mortain

"Election ou département de Saint-Lô". Nomination des députés : délibérations paroissiales de Dampierre, Saint-Jean-de-Daye, Sainte-Suzanne-sur-Vire

paroisse de Combray

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Brucourt

paroisse de La Bellière

paroisse de Bons

paroisse de Saint-André-de-Briouze

Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

Curé d'Arromanches

"Souhait et doléance pour une réforme dans la chambre ecclésiastique chargée de la répartition des décimes par Jean-Jacques Bouffey prête curé de Saint-Aignan le Malherbe, diocèse de Bayeux, assigné à l'assemblée des trois états du bailliage de Caen"

Convocation aux états généraux du bailliage de Vire : lettre du Roi (24 janvier 1789), ordonnance du lieutenant général du bailliage de Vire (18 février 1789), instruction pour les baillis ou sénéchaux d'épée et les lieutenants de bailliages et sénéchaussées secondaires, état des bailliages et sénéchaussées royaux des pays d'élections qui députeront aux états généraux...

paroisse de Canon

Convocation

paroisse de May-sur-Orne

paroisse de Castillon-en-Auge

paroisse de Saint-Quentin-de-la-Roche

paroisse de Cossesseville

Projet de cahier de doléance imprimé

Clergé de la paroisse Saint-Sauveur de Caen

paroisse de Sainte-Honorine-la-Petite

Nomination de la municipalité : intervention des officiers du bailliage

paroisse du Mesnil-Oury

paroisse de Carrouges

Clergé de la paroisse Saint-Pierre de Caen

Curé d'Allemagne

paroisse de Saint-Martin-des-Landes

Curés de la ville de Bayeux

Religieuses Ursulines de Caen

paroisse de Soulangy

Nomination des délégués

paroisse de La Sauvagère

paroisse de Marcei

paroisse de Neuvy-au-Houlme

paroisse du Grais

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Recueil d'imprimés

1 janvier 1788

199 medias

Recueil d'imprimés

Date

1788-1789

Cote

16B/510

Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
Recueil d'imprimés

Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

1 janvier 1788

Cherbourg

1 janvier 1788

Valognes

1 janvier 1788

Saint-Sauveur-le-Vicomte

1 janvier 1788

Cahier d'observations et doléances du Tiers-Etat du bailliage de Caen, articles préliminaires à arrêter aux Etats Généraux, Etat des députés de la ville et des campagnes envoyés à l'Assemblée préliminaire du Tiers-Etat du Bailliage de Caen. Mémoire présenté au roi par les Six-corps e la ville de Caen

1 janvier 1788

Bayeux

1 janvier 1788

Protestation des officiers municipaux de la ville d'Orbec ; Vœu général du Tiers-Etat de la ville de Lisieux pour concerter une adresse de remerciement au Roi, Réclamation et supplique au roi des officiers municipaux, corps et communautés de Lisieux

1 janvier 1788

Saint-Lô

1 janvier 1788

Convocation des Etats généraux du bailliage d'Orbec : ordonnance du Grand bailli d'Evreux, Ordonnance du lieutenant général du bailliage d'Orbec, notifications aux syndics des paroisses, édit du roi portant suppression du bailliage de Montreuil-Largillé et réunion de son territoire aux deux sièges du bailliage d'Orbec...

1 janvier 1788

Granville

1 janvier 1788

Avranches

1 janvier 1788

Coutances

1 janvier 1788

Caen

1 janvier 1788

Vire

1 janvier 1788

Carentan

1 janvier 1788

Mortain

1 janvier 1788

"Election ou département de Saint-Lô". Nomination des députés : délibérations paroissiales de Dampierre, Saint-Jean-de-Daye, Sainte-Suzanne-sur-Vire

1 octobre 1788

paroisse de Combray

1 janvier 1789

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Brucourt

1 janvier 1789

paroisse de La Bellière

1 janvier 1789

paroisse de Bons

1 janvier 1789

paroisse de Saint-André-de-Briouze

1 janvier 1789

Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

1 janvier 1789

Curé d'Arromanches

1 janvier 1789

"Souhait et doléance pour une réforme dans la chambre ecclésiastique chargée de la répartition des décimes par Jean-Jacques Bouffey prête curé de Saint-Aignan le Malherbe, diocèse de Bayeux, assigné à l'assemblée des trois états du bailliage de Caen"

1 janvier 1789

Convocation aux états généraux du bailliage de Vire : lettre du Roi (24 janvier 1789), ordonnance du lieutenant général du bailliage de Vire (18 février 1789), instruction pour les baillis ou sénéchaux d'épée et les lieutenants de bailliages et sénéchaussées secondaires, état des bailliages et sénéchaussées royaux des pays d'élections qui députeront aux états généraux...