Famille Le Petit (1642-1645)
Date
1642-1645
Cote
748EDT/25/12
-
Contexte : Archives communales de Basly
- Divers
- Titres de propriété des immeubles constituant la manufacture...
- Famille Le Petit (1642-1645)
1642-1645
748EDT/25/12
1958
2803W/182
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1916
1881-1886
748EDT/17/7
1950-1962
748EDT/18/13
1883-1884
748EDT/21/15
1860-1950
748EDT/21/3
1964
841W/44267
1958-1976
1390W/3/181
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1913-1933
3P/2357
1811
3P/1939
1838-1949
748EDT/21/6
1934
2545W/1186
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1934
1390W/3/178
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1822-1940
748EDT/14
1946-1951
748EDT/18/12
1934-1976
1390W/3/180
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1853-1862
1936-1955
748EDT/18/1
1920
1890
1853-1872
748EDT/6/2
1900
1872
922W/7
1883
1872
1989
1890
1877-1903
748EDT/21/16
1860
748EDT/16/8
1891
1909
1991
3248W/259
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1902
1899
1958
2545W/1176
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1903-1912
1873-1892
748EDT/6/4
1898
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