Famille Le Petit (1642-1645)
Date
1642-1645
Cote
748EDT/25/12
-
Contexte : Archives communales de Basly
- Divers
- Titres de propriété des immeubles constituant la manufacture...
- Famille Le Petit (1642-1645)
1642-1645
748EDT/25/12
1958
2803W/182
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1916
1881-1886
748EDT/17/7
1950-1962
748EDT/18/13
1883-1884
748EDT/21/15
1860-1950
748EDT/21/3
1964
841W/44267
1958-1976
1390W/3/181
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1913-1933
3P/2357
1811
3P/1939
1838-1949
748EDT/21/6
1934
2545W/1186
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1934
1390W/3/178
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1822-1940
748EDT/14
1946-1951
748EDT/18/12
1934-1976
1390W/3/180
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1853-1862
1936-1955
748EDT/18/1
1920
1890
1853-1872
748EDT/6/2
1900
1872
922W/7
1883
1872
1989
1890
1877-1903
748EDT/21/16
1860
748EDT/16/8
1891
1909
1991
3248W/259
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1902
1899
1958
2545W/1176
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1903-1912
1873-1892
748EDT/6/4
1898
1921
1888-1937
748EDT/24/3
1934-1974
748EDT/13
1852-1944
748EDT/15/1
748EDT/18/18
1870
1893
1889-1951
748EDT/21/1
1979-1979
2525W/27
1957
3248W/259
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1885
748EDT/16/10
1956
748EDT/19/7
1963-1972
4E/18683
1823-1913
3P/2355
1860-1900
748EDT/17/6
1920
1895
1879
1903
1934-1974
2829W/29
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1849-1850
748EDT/21/8
1876-1896
748EDT/21/10
1923-1932
1872
1873
1890-1945
748EDT/21/7
1885-1887
748EDT/21/18
1909
1870
1879
1913
1890
1823-1843
1844-1852
748EDT/5/2
748EDT/22/3
1957
3248W/259
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1918
1958
2803W/183
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1918
1900
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