Seizième alloué aux communes sur le bénéfice de la revente des biens nationaux (1792-1793) ; Tableau des établissements nationaux de toutes natures et des emplacements qu'ils occupent. (1793) ; Copie-lettre du Bureau des domaines nationaux (an IV-an VIII) ; Cautionnements et affirmations de créance (an IV-an IX) ; Pétitions (an V-an VIII) ; Biens nationaux : matières métalliques (an II-an VI) ; Meubles (1792-an VIII) ; Etats des domaines nationaux situés à Caen, non vendus [s.d.] ; Biens nationaux : divers (1791-an VII) ; Biens nationaux de première origine (1793-an VII) ; Hôtel de l'Intendance : état détaillé du bâtiment (1791-an VI) ; Protection des églises supprimées (1791) ; Couverture des églises (an II) ; Enlèvement des cloches des églises et chapelles (1791-an VII) ; Mobilier des églises après la suppression du culte (an II) Argenterie des églises (1791-an III) ; Etat des jeux d'orgue de la ville (an VI-an VII)
Date
1791-1801
Cote
615EDT/566
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Contexte : Archives communales de Caen
- Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
- Propriétés communales-biens nationaux
- Seizième alloué aux communes sur le bénéfice de la...
