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  1. Résultat n°1

    Installation d'un système de chauffage : concours, autres

    Date

    1908- 1911

    Cote

    4N/213, N/2850 ; N/2989/2 ; N/2973 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation d'un système de chauffage : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  2. Résultat n°2

    Acquisition de terrains, construction d'un escalier, aménagements extérieurs, travaux de réparations et d'entretien

    Date

    1847- 1912

    Cote

    4N/220, N/2851/2 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'appel
    • Acquisition de terrains, construction d'un escalier,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  3. Résultat n°3
    1944-1953

    4 medias

    1944-1953

    Date

    1944-1953

    Cote

    162J/49

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1944-1953

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  4. Résultat n°4
    Prisons

    2 medias

    Prisons

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/638, 2L/660 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Prisons
  5. Résultat n°5
    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    1 media

    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    Date

    Vers 1787-1940

    Cote

    123Fi/7

    • Contexte : 123Fi - Fonds René Devaux

    • Caen
    • Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville,...

    Producteur :

    Collectionneur : Devaux, René (1870-1951). 

  6. Résultat n°6

    Première et deuxième tranche de travaux

    Date

    1975-1986

    Cote

    1727W/8

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Première et deuxième tranche de travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  7. Résultat n°7

    Plan du 2e étage

    Date

    1876

    Cote

    CPL/82

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 2e étage
  8. Résultat n°8
    Plan de l'ancienne prison

    2 medias

    Plan de l'ancienne prison

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    C/6870/3

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plan de l'ancienne prison
  9. Résultat n°9

    Caen

    Date

    1896

    Cote

    2FI/877

    • Contexte : Photographies de lieux, de bâtiments et de monuments

    • Paysages, lieux, bâtiments et monuments de Normandie...
    • Plaques de verre de communes du Calvados, de l'Eure,...
    • Calvados
    • Caen
  10. Résultat n°10
    1952-1962

    2 lots 47 medias

    1952-1962

    Date

    1952-1962

    Cote

    162J/50

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1952-1962

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  11. Résultat n°11

    Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Date

    1955-1958

    Cote

    644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Dommages de guerre
    • Suivi
    • Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  12. Résultat n°12

    Place du Parc : monument commémoratif

    Date

    1900-1939

    Cote

    92FI/4

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place du Parc : monument commémoratif
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Études de l'architecte du département Léon Rème

    Date

    1963-1966

    Cote

    1013W/268

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Études de l'architecte du département Léon Rème

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  15. Résultat n°15

    Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Date

    1844-1899

    Cote

    4N/211, N/2839 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  16. Résultat n°16

    Troisième tranche de travaux

    Date

    1986

    Cote

    1727W/10

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Dossiers adminsitratifs
    • Troisième tranche de travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  17. Résultat n°17

    Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

    Date

    1935- 1944

    Cote

    4N/216, N/3646 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  18. Résultat n°18

    Prison près du palais de justice ; rétrocession des prisons à l'État (1893-1894) ; projet d'aménagement de cellules pour les détenus mineurs (1900) ; plan des prisons du district de Lisieux (s.d.)

    Date

    1893- 1900

    Cote

    4N/15, 4N/6 ; N/2988/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Service des bâtiments départementaux
    • Gestion des biens immobiliers du département
    • Prisons
    • Prison près du palais de justice ; rétrocession des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  19. Résultat n°19

    Aménagement des assises

    Date

    1980-1986

    Cote

    1727W/9

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Aménagement des assises

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  20. Résultat n°20

    Dossiers des entreprises lots 1 à 8

    Date

    1986

    Cote

    1727W/11

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Dossiers adminsitratifs
    • Dossiers des entreprises lots 1 à 8

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.