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  1. Résultat n°1

    Installation d'un système de chauffage : concours, autres

    Date

    1908- 1911

    Cote

    4N/213, N/2850 ; N/2989/2 ; N/2973 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation d'un système de chauffage : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  2. Résultat n°2

    Acquisition de terrains, construction d'un escalier, aménagements extérieurs, travaux de réparations et d'entretien

    Date

    1847- 1912

    Cote

    4N/220, N/2851/2 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'appel
    • Acquisition de terrains, construction d'un escalier,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  3. Résultat n°3
    1944-1953

    4 medias

    1944-1953

    Date

    1944-1953

    Cote

    162J/49

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1944-1953

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  4. Résultat n°4
    Prisons

    2 medias

    Prisons

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/638, 2L/660 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Prisons
  5. Résultat n°5
    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    1 media

    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    Date

    Vers 1787-1940

    Cote

    123Fi/7

    • Contexte : 123Fi - Fonds René Devaux

    • Caen
    • Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville,...

    Producteur :

    Collectionneur : Devaux, René (1870-1951). 

  6. Résultat n°6

    Première et deuxième tranche de travaux

    Date

    1975-1986

    Cote

    1727W/8

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Première et deuxième tranche de travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  7. Résultat n°7

    Plan du 2e étage

    Date

    1876

    Cote

    CPL/82

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 2e étage
  8. Résultat n°8
    Plan de l'ancienne prison

    2 medias

    Plan de l'ancienne prison

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    C/6870/3

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plan de l'ancienne prison
  9. Résultat n°9

    Caen

    Date

    1896

    Cote

    2FI/877

    • Contexte : Photographies de lieux, de bâtiments et de monuments

    • Paysages, lieux, bâtiments et monuments de Normandie...
    • Plaques de verre de communes du Calvados, de l'Eure,...
    • Calvados
    • Caen
  10. Résultat n°10
    1952-1962

    2 lots 47 medias

    1952-1962

    Date

    1952-1962

    Cote

    162J/50

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1952-1962

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  11. Résultat n°11

    Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Date

    1955-1958

    Cote

    644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Dommages de guerre
    • Suivi
    • Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  12. Résultat n°12

    Place du Parc : monument commémoratif

    Date

    1900-1939

    Cote

    92FI/4

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place du Parc : monument commémoratif
  13. Résultat n°13

    Vue perspective de l'entrée principale du palais des juridictions et des prisons royales de la ville de Caen. Presentée à messieurs de l'académie royale d'architecture par leur très humble et très obeissant serviteur Le Febvre... Par Armand Bernadin Le Febvre et Varin frères

    Date

    1787

    Cote

    17FI/1315

    • Contexte : 17Fi_Estampes_DF_PII

    • Vue perspective de l'entrée principale du palais des...
  14. Résultat n°14

    Études de l'architecte du département Léon Rème

    Date

    1963-1966

    Cote

    1013W/268

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Études de l'architecte du département Léon Rème

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  15. Résultat n°15

    Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Date

    1844-1899

    Cote

    4N/211, N/2839 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  16. Résultat n°16

    Troisième tranche de travaux

    Date

    1986

    Cote

    1727W/10

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Dossiers adminsitratifs
    • Troisième tranche de travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  17. Résultat n°17

    Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

    Date

    1935- 1944

    Cote

    4N/216, N/3646 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  18. Résultat n°18

    Prison près du palais de justice ; rétrocession des prisons à l'État (1893-1894) ; projet d'aménagement de cellules pour les détenus mineurs (1900) ; plan des prisons du district de Lisieux (s.d.)

    Date

    1893- 1900

    Cote

    4N/15, 4N/6 ; N/2988/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Service des bâtiments départementaux
    • Gestion des biens immobiliers du département
    • Prisons
    • Prison près du palais de justice ; rétrocession des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  19. Résultat n°19

    Aménagement des assises

    Date

    1980-1986

    Cote

    1727W/9

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Aménagement des assises

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  20. Résultat n°20

    Dossiers des entreprises lots 1 à 8

    Date

    1986

    Cote

    1727W/11

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Dossiers adminsitratifs
    • Dossiers des entreprises lots 1 à 8

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  21. Résultat n°21
    Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais de justice, place Saint-Sauveur (page 15).

    1 media

    Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais de justice, place Saint-Sauveur (page 15).

    Date

    Vers 1902

    Cote

    2Fi/839

    • Contexte : Albums photographiques "Devaux" (1902-1904)

    • Troisième album
    • Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais...
  22. Résultat n°22

    Palais de justice (photos n°112 à 117)

    Date

    Vers 1982-1985

    Cote

    145FI/1

    • Contexte : 145Fi - Photos d'actualités (années 1980)

    • Lieux
    • Calvados
    • Caen
    • Bâtiments publics
    • Palais de justice (photos n°112 à 117)
  23. Résultat n°23
    Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren

    2 medias

    Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren

    Date

    1870, 1870

    Cote

    2Fi/281/2

    • Contexte : Photographies anciennes (1840-1870)

    • Nicolas Karren
    • Album photographique "Caen historique et ses monuments,...
    • Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren
  24. Résultat n°24

    BH/BR/8144

    Cote

    BH/BR/8144

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

    • Une grande opération d'urbanisme à Caen au XVIIIe siècle...
    • BH/BR/8144
  25. Résultat n°25

    Plan du 1er étage

    Date

    1897

    Cote

    CPL/81

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 1er étage
  26. Résultat n°26

    Projet

    Date

    1963-1965

    Cote

    1013W/270

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Projet

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  27. Résultat n°27
    Palais de justice, place Fontette, place du parc (marché aux vaches, concours agricole), Lycée (photos n° 6 à 10)

    5 medias

    Palais de justice, place Fontette, place du parc (marché aux vaches, concours agricole), Lycée (photos n° 6 à 10)

    Date

    1866-1868

    Cote

    48Fi/1

    • Contexte : 48Fi - Fonds Ludovic Laumonier

    • Photographies de lieux
    • Caen
    • Palais de justice, place Fontette, place du parc (marché...
  28. Résultat n°28

    Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une nouvelle salle des audiences, monument, travaux de réparations

    Date

    1784- 1898

    Cote

    4N/206, N/2851/1 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  29. Résultat n°29
    Plans des étages

    8 medias

    Plans des étages

    Date

    1784

    Cote

    C/6870/2

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plans des étages
  30. Résultat n°30

    Tribunaux, prison : réparations

    Date

    1801- 1807

    Cote

    4N/207, N/2988/1 ; 4N/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Tribunaux, prison : réparations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  31. Résultat n°31

    Période 1900 à 1939

    Date

    Vers 1900-1939

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Saint-Sauveur : palais de justice, marché, aviation,...
    • Période 1900 à 1939
  32. Résultat n°32
    Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    13 medias

    Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    Date

    1831- 1831

    Cote

    4N/208, N/2851/1 ; N/2888 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  33. Résultat n°33

    Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation du chauffage, travaux extérieurs, revente du compteur (1934-1938)

    Date

    1910- 1938

    Cote

    4N/221, N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  34. Résultat n°34

    Restauration de la salle des assises

    Date

    1862-1866

    Cote

    4N/395, N/1941 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Restauration de la salle des assises

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  35. Résultat n°35
    Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre l'Etat et de département. Marcotte ; Nicolas (Auguste), architectes

    5 medias

    Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre l'Etat et de département. Marcotte ; Nicolas (Auguste), architectes

    Cote

    CPL/1077-CPL/1081

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre...
  36. Résultat n°36

    Plans informes et de détail d'étages

    Date

    1784

    Cote

    C/6870/1

    • Contexte : Administration générale

    • Justice
    • Auditoires et prisons
    • Election de Caen
    • Caen
    • Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
    • Plans informes et de détail d'étages
  37. Résultat n°37
    Palais de justice

    2 medias

    Palais de justice

    Date

    Entre le 1er novembre 1904 et le 1er mai 1912

    Cote

    103FI/1

    • Contexte : 103Fi - Plaques de verre de la famille Levaltier

    • Plaques de verre de la famille Levaltier
    • Normandie
    • Caen
    • Palais de justice
  38. Résultat n°38
    Caen : plan du palais de Justice et des prisons

    1 media

    Caen : plan du palais de Justice et des prisons

    Date

    2e moitié du XVIIIe siècle

    Cote

    CPL/554

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen : plan du palais de Justice et des prisons
  39. Résultat n°39

    Caen (photo n°5 à 9)

    Cote

    2FI/286

    • Contexte : Photographies aériennes

    • Photographies aériennes sur le Calvados, par la société...
    • Caen (photo n°5 à 9)
  40. Résultat n°40

    CAEN, palais de Justice.

    Cote

    1FI/145

    • Contexte : 17Fi_Estampes_DF_PII

    • Paysages, monuments normands
    • Caen
    • CAEN, palais de Justice.
  41. Résultat n°41

    Palais de Justice et Cour d'Appel

    Date

    1862-1958

    Cote

    162J/234

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Plans
    • Plans à plat
    • Monuments historiques
    • Par communes
    • Caen
    • Palais de Justice et Cour d'Appel

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  42. Résultat n°42

    Caen : projet d'aménagement du Tribunal civil

    Date

    vendredi 1er mars 1935

    Cote

    CPL/830-CPL/838

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen : projet d'aménagement du Tribunal civil
  43. Résultat n°43
    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    2 lots 12 medias

    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    Date

    1930- 1943

    Cote

    4N/214, N/3667/2 ; N/3643 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation téléphonique, installation du chauffage...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  44. Résultat n°44

    Dossiers de l'architecte

    Date

    1982-1986

    Cote

    1727W/7

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Dossiers de l'architecte

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  45. Résultat n°45

    Dossier 313BP

    Cote

    926W/11

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Caen
    • Autres bâtiments publics
    • Dossier 313BP
  46. Résultat n°46
    Tribunaux

    2 medias

    Tribunaux

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/639, 2L/661 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Tribunaux
  47. Résultat n°47
    Palais de justice et place Fontette (photos n°34 et 37)

    2 medias

    Palais de justice et place Fontette (photos n°34 et 37)

    Date

    Vers 1900

    Cote

    110Fi/2

    • Contexte : 110Fi - Fonds Aurélien Léger

    • Caen
    • Palais de justice et place Fontette (photos n°34 et...
  48. Résultat n°48

    BH/4/4986

    Cote

    BH/4/4986

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 2001 et 2017

    • Caen : Regards sur le patrimoine
    • BH/4/4986
  49. Résultat n°49

    Période 1900 à 1939

    Date

    1900-1939

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Fontette : palais de justice, église Sainte-Etienne,...
    • Période 1900 à 1939
  50. Résultat n°50

    Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil de Caen : travaux de remise en état ; budgets ; laboratoire de bactériologie ; entretien des bâtiments ; injonction cour des comptes ; location

    Date

    1910- 1945

    Cote

    4N/9, N/2996 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Service des bâtiments départementaux
    • Gestion des biens immobiliers du département
    • Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  51. Résultat n°51

    Palais de justice, place Fontette (n°3905)

    Cote

    18FI/24

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Caen
    • Palais de justice, place Fontette
    • Palais de justice, place Fontette (n°3905)
  52. Résultat n°52

    Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des assises, protection des salles des greffes et d'archives de l'humidité, travaux de réparations, autres travaux

    Date

    1800- 1855

    Cote

    4N/217, N/2866 ; N/2988/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal de première instance
    • Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  53. Résultat n°53

    Plan du rez-de-chaussée

    Date

    1897

    Cote

    CPL/79

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du rez-de-chaussée
  54. Résultat n°54

    Le palais de justice de Caen, construction et transformation de 1781 à 2006

    Date de publication

    2007

    Auteur

    Gourbin, Patrice

    Cote

    14T/13/182/42

    • Contexte : Revues des Annales de Normandie

    • Dépouillement de la revue des Annales de Normandie
    • Le palais de justice de Caen, construction et transformation...
  55. Résultat n°55

    Plan du 4e étage

    Date

    1897

    Cote

    CPL/85

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 4e étage
  56. Résultat n°56

    Cour d'appel de Caen

    Date

    1897-1928

    Cote

    118J/9

    • Contexte : Auguste Nicolas, architecte, homme politique et érudit

    • Papiers professionnels
    • Papiers d'Auguste Nicolas
    • Architecte départemental
    • Projets par bâtiment
    • Arrondissement de Caen
    • Cour d'appel de Caen

    Producteur :

    Nicolas, Auguste (1857-1941)

  57. Résultat n°57

    Plan du 1er étage

    Date

    s.d.

    Cote

    CPL/80

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 1er étage
  58. Résultat n°58
    Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

    1 media

    Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

    Date

    1840

    Cote

    4N/210, N/2891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Établissement du tribunal civil dans le palais de justice...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  59. Résultat n°59

    Période 1990 à 2000

    Date

    1990-2000

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Fontette : palais de justice, église Sainte-Etienne,...
    • Période 1990 à 2000
  60. Résultat n°60

    Coupe transversale

    Date

    1897

    Cote

    CPL/86

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Coupe transversale
  61. Résultat n°61
    Palais de justice, place Fontette (n°2948 à 2981)

    29 medias

    Palais de justice, place Fontette (n°2948 à 2981)

    Cote

    18FI/21

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Caen
    • Palais de justice, place Fontette
    • Palais de justice, place Fontette (n°2948 à 2981)
  62. Résultat n°62
    Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

    3 lots 8 medias

    Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

    Date

    1935- 1938

    Cote

    4N/215, N/3669 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Remise en état et aménagements nouveaux : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  63. Résultat n°63
    Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain

    13 medias

    Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain

    Date

    1828-1831

    Cote

    CPL/302-CPL/309

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Palais de justice, tribunaux et prisons, préfecture...
    • Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain
  64. Résultat n°64

    Dossiers des entreprises lots 9 à 12

    Date

    1986

    Cote

    1727W/12

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Dossiers adminsitratifs
    • Dossiers des entreprises lots 9 à 12

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  65. Résultat n°65

    Agrandissement du poste de transformation et location de terrain, occupation et cession d'un terrain, pose d'un scellement dans la façade

    Date

    1922- 1947

    Cote

    4N/209, 867W/48948 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Agrandissement du poste de transformation et location...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  66. Résultat n°66
    Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre Carel), place Fontette et place Saint-Sauveur (photos n°116 à 118).

    2 lots 4 medias

    Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre Carel), place Fontette et place Saint-Sauveur (photos n°116 à 118).

    Date

    1865-1898

    Cote

    30Fi/11

    • Contexte : 30Fi. Fonds René-Norbert Sauvage (cartes et photographies)

    • Photographies d'Henri Magron rassemblées par René-Norbert...
    • Album-cahier n°3 : vues de la ville de Caen.
    • Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre...
  67. Résultat n°67
    Plan général du rez-de-chaussée des bâtiments destinés aux juridictions et prisons royales de la ville de Caen déjà en partie construits et que l'on continue d'exécuter en la présente année 1788, d'après les dessins de M. Le Febvre

    1 media

    Plan général du rez-de-chaussée des bâtiments destinés aux juridictions et prisons royales de la ville de Caen déjà en partie construits et que l'on continue d'exécuter en la présente année 1788, d'après les dessins de M. Le Febvre

    Date

    1788

    Cote

    CPL/974

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Plan général du rez-de-chaussée des bâtiments destinés...
  68. Résultat n°68
    Caen

    59 medias

    Caen

    Date

    Vers 1900-1936

    Cote

    97J/21

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Photographies et cartes postales
    • Normandie
    • Calvados
    • Bavent à Mézidon
    • Caen

    Producteur :

    Duroy, Eugène (1879-1944)

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  69. Résultat n°69
    Caen : palais de Justice. Projets de Marcotte

    15 medias

    Caen : palais de Justice. Projets de Marcotte

    Date

    1864-1906

    Cote

    CPL/310-CPL/323

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Palais de justice, tribunaux et prisons, préfecture...
    • Caen : palais de Justice. Projets de Marcotte
  70. Résultat n°70

    Plan du 4e étage

    Date

    1897

    Cote

    CPL/84

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 4e étage
  71. Résultat n°71
    Plans

    5 lots 45 medias

    Plans

    Date

    1961-1967

    Cote

    644W/69, 644W7291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Plans

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  72. Résultat n°72

    Plan du 3e étage

    Date

    1897

    Cote

    CPL/83

    • Contexte : CPL - Cartes et plans extraits

    • Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
    • Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
    • Plan du 3e étage
  73. Résultat n°73
    Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

    2 lots 4 medias

    Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

    Date

    1784

    Cote

    C/2208/2

    • Contexte : Affaires militaires

    • Casernement
    • Election de Caen
    • Ville de Caen
    • Construction et agrandissement des casernes de la ville...
    • Plans
    • Caserne du palais de justice à l'intersection de la...
  74. Résultat n°74
    Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

    2 lots 22 medias

    Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

    Date

    1843- 1910

    Cote

    4N/212, N/2914 ; N/2973 ; N/2987 ; N/2988/2 ; N/2989/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Construction d'un escalier, agrandissements, installation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  75. Résultat n°75

    Période 1990 à 2000

    Date

    Vers 1990-2000

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place Saint-Sauveur : palais de justice, marché, aviation,...
    • Période 1990 à 2000
  76. Résultat n°76

    Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue Guillaume le Conquérant (photo 70).

    Date

    Vers 1930-1939

    Cote

    72Fi/5

    • Contexte : 72Fi - Fonds Robert Brision (clichés Marcel Lecoq)

    • Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue...

    Producteur :

    Créateur : Lecoq, Marcel.