matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1881-1911
Cote
3P/3177
-
Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Cernay
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
1881-1911
3P/3177
1871
1882
1880
1921
1963-1982
1143W/6/202
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1902
1876
1907
1788-1790
172EDT/1
Mairie de Cernay.
BH/BR/24093/5
1899
1963
2804W/154
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
an V-an X
172EDT/24
Mairie de Cernay.
1885
1824
3P/3172
BH/4/1319
1890
1841
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1911-1962
3P/3178
1818-1873
172EDT/13
Mairie de Cernay.
1914
1825-1913
3P/3175
1904
1824
3P/1961
1905
1963-1972
4E/18708
1904-1911
1963
3248W/516
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1919-1931
1881-1911
172EDT/11
Mairie de Cernay.
1808-1881
172EDT/15
Mairie de Cernay.
1963-1982
1143W/6/200
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1824
172EDT/28
Mairie de Cernay.
1883
1887
1824
2804W/158
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1873
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