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Résultat n°1
Attribution provisionnelle de terrain, permis de construire et fondations exceptionnelles, dossier d'agrément, marché

1 media

Attribution provisionnelle de terrain, permis de construire et fondations exceptionnelles, dossier d'agrément, marché

Date

1955-1957

Cote

644W/121, 644W/7305 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Fourniture et pose d'adoucisseurs d'eau

Date

2007- 2008

Cote

3416W/133

Résultat n°3

Plan d'aménagement et de reconstruction de Falaise

Date

1946

Cote

644W/119/2

Résultat n°4

Extension du logement du capitaine de gendarmerie

Date

1995

Cote

3416W/130

Résultat n°5

Échanges, cautionnements, marchés d'adjudication, publicité

Date

1955-1961

Cote

644W/122, 644W/7306 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Missions

Date

1996- 2000

Cote

3416W/131

Résultat n°7

Lots 1 à 21, lot unique

Date

1998- 2000

Cote

3416W/132

Résultat n°8
Projet d'exécution, plan de destruction, avant-projet n°1 et 2

22 medias

Projet d'exécution, plan de destruction, avant-projet n°1 et 2

Date

1954-1956

Cote

644W/120, 644W/7307-7308 (Ancienne cote)

Résultat n°9
Projet, avant-projet n°1 et 2

1 media

Projet, avant-projet n°1 et 2

Date

1946-1955

Cote

644W/119/1, 644W/7310 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Marché

Date

1956

Cote

644W/123, 644W/7309 (Ancienne cote)