Filtrer les résultats
Multimédias
  • 22
Période
  • 10
  • 14
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 17
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 22
Sujets
  • 22
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 22
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1792-an III
Cote
3L/1784, 3L/2001/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Minutes
  • 1792-an III
Résultat n°2

26 brumaire an VIII-6 brumaire an IX
Cote
3L/1771, 3L/1989 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 26 brumaire an VIII-6 brumaire an IX
Résultat n°3

16 brumaire an XII-17 vendémiaire an XIII
Cote
3L/1775, 3L/1993 (Ancienne cote)
 Date
an XII-an XIII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 16 brumaire an XII-17 vendémiaire an XIII
Résultat n°4

17 vendémiaire-15 prairial an XIII
Cote
3L/1776, 3L/1994 (Ancienne cote)
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 17 vendémiaire-15 prairial an XIII
Résultat n°5

21 germinal an VII-26 brumaire an VIII
Cote
3L/1770, 3L/1988 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 21 germinal an VII-26 brumaire an VIII
Résultat n°6

Formation du tribunal : correspondance et procès-verbaux ; pièces de procédures : sommation requête de Lemazier herbageur ; dossier et jugement en dernier ressort entre Charles Lahaye, marchand de chevaux de Saint-Contest, et Jean François Guérin de Trungy ; dépôt du bilan de Jacques Letellier aubergiste à Bayeux
Cote
3L/1766, 3L/1984 (Ancienne cote)
 Date
1791-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Greffe
  • Formation du tribunal : correspondance et procès-verbaux ;...
Résultat n°7

16 vendémiaire an IV-6 floréal an V
Cote
3L/1767, 3L/1985 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 16 vendémiaire an IV-6 floréal an V
Résultat n°8

Juillet-décembre 1808
Cote
3L/1783, 3L/2001/1 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • Juillet-décembre 1808
Résultat n°9

Janvier- juin 1808
Cote
3L/1782, 3L/2000 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • Janvier- juin 1808
Résultat n°10

15 prairial an XIII-3 janvier 1806
Cote
3L/1777, 3L/1995 (Ancienne cote)
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 15 prairial an XIII-3 janvier 1806
Résultat n°11

Janvier-20 mai 1806
Cote
3L/1778, 3L/1996 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • Janvier-20 mai 1806
Résultat n°12

27 mai-décembre 1806
Cote
3L/1779, 3L/1997 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 27 mai-décembre 1806
Résultat n°13

11 brumaire an IX-16 brumaire an X
Cote
3L/1772, 3L/1990 (Ancienne cote)
 Date
an IX-an X
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 11 brumaire an IX-16 brumaire an X
Résultat n°14

an IV-an VI
Cote
3L/1785, 3L/2001/3 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an VI
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Minutes
  • an IV-an VI
Résultat n°15

16 prairial an VI-21 germinal an VII
Cote
3L/1769, 3L/1987 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 16 prairial an VI-21 germinal an VII
Résultat n°16

Janvier-4 août 1807
Cote
3L/1780, 3L/1998 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • Janvier-4 août 1807
Résultat n°17

6 fructidor an X-16 brumaire an XII
Cote
3L/1774, 3L/1992 (Ancienne cote)
 Date
an X-an XII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 6 fructidor an X-16 brumaire an XII
Résultat n°18

an IX-1809
Cote
3L/1787, 3L/2001/5 (Ancienne cote)
 Date
1801-1809
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Minutes
  • an IX-1809
Résultat n°19

11 août-29 décembre 1807
Cote
3L/1781, 3L/1999 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 11 août-29 décembre 1807
Résultat n°20

21 brumaire-6 fructidor an X
Cote
3L/1773, 3L/1991 (Ancienne cote)
 Date
an X
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 21 brumaire-6 fructidor an X