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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1792-an III

    Date

    1792-1794

    Cote

    3L/1784, 3L/2001/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Minutes
    • 1792-an III
  2. Résultat n°2

    26 brumaire an VIII-6 brumaire an IX

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3L/1771, 3L/1989 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 26 brumaire an VIII-6 brumaire an IX
  3. Résultat n°3

    16 brumaire an XII-17 vendémiaire an XIII

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    3L/1775, 3L/1993 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 16 brumaire an XII-17 vendémiaire an XIII
  4. Résultat n°4

    17 vendémiaire-15 prairial an XIII

    Date

    an XIII

    Cote

    3L/1776, 3L/1994 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 17 vendémiaire-15 prairial an XIII
  5. Résultat n°5

    21 germinal an VII-26 brumaire an VIII

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    3L/1770, 3L/1988 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 21 germinal an VII-26 brumaire an VIII
  6. Résultat n°6

    Formation du tribunal : correspondance et procès-verbaux ; pièces de procédures : sommation requête de Lemazier herbageur ; dossier et jugement en dernier ressort entre Charles Lahaye, marchand de chevaux de Saint-Contest, et Jean François Guérin de Trungy ; dépôt du bilan de Jacques Letellier aubergiste à Bayeux

    Date

    1791-1799

    Cote

    3L/1766, 3L/1984 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Greffe
    • Formation du tribunal : correspondance et procès-verbaux ;...
  7. Résultat n°7

    16 vendémiaire an IV-6 floréal an V

    Date

    an IV-an V

    Cote

    3L/1767, 3L/1985 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 16 vendémiaire an IV-6 floréal an V
  8. Résultat n°8

    Juillet-décembre 1808

    Date

    1808

    Cote

    3L/1783, 3L/2001/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • Juillet-décembre 1808
  9. Résultat n°9

    Janvier- juin 1808

    Date

    1808

    Cote

    3L/1782, 3L/2000 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • Janvier- juin 1808
  10. Résultat n°10

    15 prairial an XIII-3 janvier 1806

    Date

    1805-1806

    Cote

    3L/1777, 3L/1995 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 15 prairial an XIII-3 janvier 1806
  11. Résultat n°11

    Janvier-20 mai 1806

    Date

    1806

    Cote

    3L/1778, 3L/1996 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • Janvier-20 mai 1806
  12. Résultat n°12

    27 mai-décembre 1806

    Date

    1806

    Cote

    3L/1779, 3L/1997 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 27 mai-décembre 1806
  13. Résultat n°13

    11 brumaire an IX-16 brumaire an X

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3L/1772, 3L/1990 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 11 brumaire an IX-16 brumaire an X
  14. Résultat n°14

    an IV-an VI

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    3L/1785, 3L/2001/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Minutes
    • an IV-an VI
  15. Résultat n°15

    16 prairial an VI-21 germinal an VII

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    3L/1769, 3L/1987 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 16 prairial an VI-21 germinal an VII
  16. Résultat n°16

    Janvier-4 août 1807

    Date

    1807

    Cote

    3L/1780, 3L/1998 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • Janvier-4 août 1807
  17. Résultat n°17

    6 fructidor an X-16 brumaire an XII

    Date

    an X-an XII

    Cote

    3L/1774, 3L/1992 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 6 fructidor an X-16 brumaire an XII
  18. Résultat n°18

    an IX-1809

    Date

    1801-1809

    Cote

    3L/1787, 3L/2001/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Minutes
    • an IX-1809
  19. Résultat n°19

    11 août-29 décembre 1807

    Date

    1807

    Cote

    3L/1781, 3L/1999 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 11 août-29 décembre 1807
  20. Résultat n°20

    21 brumaire-6 fructidor an X

    Date

    an X

    Cote

    3L/1773, 3L/1991 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

    • Tribunal de commerce de Bayeux
    • Procédures et jugements
    • Plumitifs d'audience
    • 21 brumaire-6 fructidor an X