1989
3360W/10
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1986
1727W/16
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1989-1994
3360W/3
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1988-1994
3360W/11
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1986
1727W/17
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1994-1998
3360W/4
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1967
3360W/16
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
BH/BR/24443
s.d.
3360W/1
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1967
3360W/15
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1986
1727W/19
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1989
3360W/22
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1994
3360W/2
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1994-1998
3360W/5
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
s.d.
3360W/17
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1996
3360W/21
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1994
3360W/8
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1992
3360W/19
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1941
3360W/14
Ce versement est issu d'une prise en charge des plans sans bordereau de versement lors d'une visite de la MDEF en 2021. Ces plans ont été triés et inventoriés en 2022.
1986
1727W/18
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.