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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/893

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ifs
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  2. Résultat n°2

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1302

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ifs
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  3. Résultat n°3

    Propriétaires M à Z

    Date

    1963-1974

    Cote

    2829W/500

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ifs
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1963-1974
    • Propriétaires M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  4. Résultat n°4

    Comptes supprimés

    Date

    1963-1974

    Cote

    2829W/501

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ifs
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1963-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  5. Résultat n°5

    Propriétaires de J à M

    Date

    1963-1974

    Cote

    2829W/499

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ifs
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1963-1974
    • Propriétaires de J à M

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  6. Résultat n°6

    Propriétaires de A à C

    Date

    1963-1974

    Cote

    2829W/497

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ifs
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1963-1974
    • Propriétaires de A à C

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    Propriétaires de D à I

    Date

    1963-1974

    Cote

    2829W/498

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ifs
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1963-1974
    • Propriétaires de D à I

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.