Etats de sections
Date
1792
Cote
248EDT/9
-
Contexte : Archives communales de L'Hôtellerie
- Cadastre
- Etats de sections
Producteur :
Mairie de L'Hôtellerie.
1792
248EDT/9
Mairie de L'Hôtellerie.
1841
3P/1951
1825
1791-1818
248EDT/15
Mairie de L'Hôtellerie.
1813-1822
248EDT/31
Mairie de L'Hôtellerie.
18FI/45
1876
1853-1860
1790- 1934
4N/306, N/2913 ; N/4280/1 (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados
1856-1909
2753W/39
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1917
1888
1907
1888-1893
1902
1696-1701
8E/4979
BH/4/1319
1937
2545W/1746
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2001
126FI/6
1793-1802
248EDT/29
Mairie de L'Hôtellerie.
1905
Vers 1970-1989
14FI/19
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1603-1792
1937
3248W/495
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1889
1913
1802-1918
248EDT/24
Mairie de L'Hôtellerie.
1793-1822
1916
1937-1961
1390W/18/1559
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1886
1884
1878
1876
1980
1390W/18/1567
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1889
1978-1980
3394W/585
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1884
1919
1836-1906
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.