Etats de sections
Date
1792
Cote
248EDT/9
-
Contexte : Archives communales de L'Hôtellerie
- Cadastre
- Etats de sections
Producteur :
Mairie de L'Hôtellerie.
1792
248EDT/9
Mairie de L'Hôtellerie.
1841
3P/1951
1825
1791-1818
248EDT/15
Mairie de L'Hôtellerie.
1813-1822
248EDT/31
Mairie de L'Hôtellerie.
18FI/45
1876
1853-1860
1790- 1934
4N/306, N/2913 ; N/4280/1 (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados
1856-1909
2753W/39
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1917
1888
1907
1888-1893
1902
1696-1701
8E/4979
BH/4/1319
1937
2545W/1746
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2001
126FI/6
1793-1802
248EDT/29
Mairie de L'Hôtellerie.
1905
Vers 1970-1989
14FI/19
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1603-1792
1937
3248W/495
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1889
1913
1802-1918
248EDT/24
Mairie de L'Hôtellerie.
1793-1822
1916
1937-1961
1390W/18/1559
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1886
1884
1878
1876
1980
1390W/18/1567
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1889
1978-1980
3394W/585
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1884
1919
1836-1906
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1913
1800-1834
248EDT/16
Mairie de L'Hôtellerie.
1963-1972
4E/18708
1873
1825-1914
248EDT/13
Mairie de L'Hôtellerie.
1920-1929
S/679
1886
1693-1696
8E/4977
1937-1961
1390W/18/1561
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1900
1887
1937
3248W/495
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1919
1825
3P/1951
1825-1913
3P/4563
1937
3248W/495
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1824
248EDT/9
Mairie de L'Hôtellerie.
1933-1942
4E/18691
1807-1913
248EDT/19
Mairie de L'Hôtellerie.
1801-1825
248EDT/5
Mairie de L'Hôtellerie.
1877
1886
1937
2804W/352
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823-1832
248EDT/32
Mairie de L'Hôtellerie.
1894
1846
1918
1833-1842
248EDT/33
Mairie de L'Hôtellerie.
1670-1671
7E/513
1898
1913-1936
3P/4565
1919
1841
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1937
3248W/495
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1980
2804W/358
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1886
1910
1873
1893-1902
1796-1818
248EDT/16
Mairie de L'Hôtellerie.
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