Enregistrement des lois et décrets (1792-an II)
Date
1792-1794
Cote
259EDT/8
-
Contexte : Archives communales du Manoir
- Administration générale
- Enregistrement des lois et décrets (1792-an II)
Producteur :
Mairie du Manoir.
1792-1794
259EDT/8
Mairie du Manoir.
1920
1897
1895
1844-1859
259EDT/7
Mairie du Manoir.
1954-1987
2802W/629
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1878
844W/45302/138
1912
1870
1884
1951-1954
3248W/55
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1797-1798
8E/105/524
1903
1833-1912
259EDT/34
Mairie du Manoir.
1948-1954
652W/8123
1899
1877
1910
1715-1740
259EDT/17
Mairie du Manoir.
1885
1585-1791
1822-1913
3P/5074
1800-1896
259EDT/28
Mairie du Manoir.
1913
1792
259EDT/22
Mairie du Manoir.
1951-1954
3248W/55
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1906
1923-1932
1802-1886
259EDT/32
Mairie du Manoir.
1795-1802
4J/306
1801-1802
8E/105/527
1963-1972
4E/18685
1811
3P/5072
1834-1912
259EDT/33
Mairie du Manoir.
1921
1948-1954
652W/8120
1893-1902
1870
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