Délibérations du Conseil de fabrique
Date
1872-1912
Cote
4J/670
-
Contexte : 4J - Archives des paroisses
- P
- Pontécoulant
- Délibérations du Conseil de fabrique
1872-1912
4J/670
1902-1910
1911
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1613-1657
492EDT/1
Mairie de Pontécoulant.
1905
1973-1982
4E/18690
2001- 2002
3416W/156
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1793-1843
1870
1910-1917
1MI/513/2
1909
1909
1941-1950
1867-1876
4J/355
1870
1908
1887
1890-1895
1825
3P/1938
1921-1930
1827
3P/5864
1914
1953-1962
4E/10187
1902
1803-1840
4J/351
1911
1943-1952
86J/643
Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême
1825
3P/1938
926W/445
1895
1911-1920
1876
1915
1875
1896
1896-1901
BH/BR/26982
1912
1841-1851
4J/352
1913-1922
1917
1677-1792
1902-1937
14T/31/554/1
1494W/74
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1884
Bonnet de la Tour, René
1863-1892
1921
1913-1933
3P/5866
1931-1940
Entre le 1er juin 1919 et le 31 mars 1925
1MI/514/2
1836-1906
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1921
2000- 2002
3416W/155
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1894- 1894
4N/348, N/2981/2 (FI/N/2981) (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados
1920
1877-1887
4J/356
1951-2011
3394W/714
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1900
1973-1982
4E/18690
1852-1860
4J/353
1985
1893-1902
1873-1889
1903-1912
1894- 1909
4N/349, N/2981/1-2 (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados
1887
1863-1892
1802-1862
1872
1922-1958
14T/31/554/3
1921-1930
1892
1917
1906
1792-1802
4E/18324
1891
4E/18324
922W/116
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