Délibérations du Conseil de fabrique
Date
1872-1912
Cote
4J/670
-
Contexte : 4J - Archives des paroisses
- P
- Pontécoulant
- Délibérations du Conseil de fabrique
1872-1912
4J/670
1902-1910
1911
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1613-1657
492EDT/1
Mairie de Pontécoulant.
1905
1973-1982
4E/18690
2001- 2002
3416W/156
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1793-1843
1870
1910-1917
1MI/513/2
1909
1909
1941-1950
1867-1876
4J/355
1870
1908
1887
1890-1895
1825
3P/1938
1921-1930
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