1872-1912
4J/670
62 medias
1902-1910
7 medias
1911
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1613-1657
492EDT/1
Mairie de Pontécoulant.
1933
2545W/1568
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1 media
1905
2001- 2002
3416W/156
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1 media
1870
1910-1917
1MI/513/2
2 medias
1909
1 media
1909
1941-1950
1867-1876
4J/355
1 media
1870
1 media
1908
1 media
1887
1 media
1874
1 media
1825
3P/1938
27 medias
1827
3P/5864
2 medias
1914
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.