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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tome second, contenant les exposés des motifs de chacun des titres des Codes Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, et pénal
Cote
BH/4/1477
 Date- Lieu - Type de document
monographie
  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)
  • Corps de droit français, civil, commercial et criminel
  • Tome second, contenant les exposés des motifs de chacun...
Résultat n°2

BH/8/6066
Cote
BH/8/6066
 Date- Lieu - Type de document
monographie
  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)
  • Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints...
  • BH/8/6066
Résultat n°3

BH/8/6061
Cote
BH/8/6061
 Date- Lieu - Type de document
monographie
  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)
  • Manuel rural et forestier ou recueil des lois, arrêtés,...
  • BH/8/6061
Résultat n°4

BH/4/2245
Cote
BH/4/2245
 Date- Lieu - Type de document
monographie
  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)
  • Table générale alphabétique et raisonnée des matières...
  • BH/4/2245
Résultat n°5

BH/8/5378
Cote
BH/8/5378
 Date- Lieu - Type de document
monographie
  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)
  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits de Greffe,...
  • BH/8/5378
Résultat n°6

BH/8/7426
Cote
BH/8/7426
 Date- Lieu - Type de document
monographie
  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)
  • Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre...
  • BH/8/7426
Résultat n°7

BH/4/1248
Cote
BH/4/1248
 Date- Lieu - Type de document
monographie
  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)
  • Table générale alphabétique et raisonnée des matières...
  • BH/4/1248