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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tome second, contenant les exposés des motifs de chacun des titres des Codes Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, et pénal

    Cote

    BH/4/1477

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

    • Corps de droit français, civil, commercial et criminel
    • Tome second, contenant les exposés des motifs de chacun...
  2. Résultat n°2

    BH/8/6066

    Cote

    BH/8/6066

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

    • Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints...
    • BH/8/6066
  3. Résultat n°3

    BH/8/6061

    Cote

    BH/8/6061

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

    • Manuel rural et forestier ou recueil des lois, Arrêtés,...
    • BH/8/6061
  4. Résultat n°4

    BH/4/2245

    Cote

    BH/4/2245

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

    • Table générale alphabétique et raisonnée des matières...
    • BH/4/2245
  5. Résultat n°5

    BH/8/5378

    Cote

    BH/8/5378

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits de Greffe,...
    • BH/8/5378
  6. Résultat n°6

    BH/8/7426

    Cote

    BH/8/7426

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

    • Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre...
    • BH/8/7426
  7. Résultat n°7

    BH/4/1248

    Cote

    BH/4/1248

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

    • Table générale alphabétique et raisonnée des matières...
    • BH/4/1248