Listes des jurés
Date
1849-1850
Cote
764EDT/21/6
-
Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-Canivet
- Police-justice-hygiène publique
- Listes des jurés
1849-1850
764EDT/21/6
1840-1857
1MI/539
1897
1908
1894
1760-1774
C/7172
1838-1937
764EDT/33/5
922W/136
1900
1891-1970
764EDT/23/5
1870
1879-1902
764EDT/18/3
1891-1931
764EDT/19/2
1874-1919
764EDT/22
1892
1893
764EDT/11/7
1916
1912
1910
1863
764EDT/11/6
1829-1964
1390W/30/2653
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1874
1940-1960
764EDT/11/3
1954
3248W/175
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1901
1886
1937-1940
764EDT/17/4
1521-1773
83J/35
1895
1954
3248W/175
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1953-1962
4E/15047
1968
764EDT/31/8
1908
1973-1982
4E/15049
1882-1910
764EDT/13/1
1870
1886-1960
764EDT/25/1
1963
753W/21223
1905
1974-1980
2829W/1463
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
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