Identification des propriétaires
Date
1966
Cote
753W/21230
-
Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Ussy - Villers-Canivet
- Identification des propriétaires
1966
753W/21230
1914
1870
1927-1944
4E/15482
1968
2803W/2839
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1911
1907
1861
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1917
1912
1913-1915
4E/15477
1888
1916
1915
1459-1799
2E/652
1803-1847
S/496
1829-1913
3P/7388
1915
1916
1877
1871
1936
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1879
S/12604
1903
BH/4/6447
1894
1954
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1910
1901
1907
1921-1934
4E/15479
1885
1829-1913
3P/7389
1895
1870
1875
1682-1788
2C/2624
1848-1930
2753W/2
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1902
1886
1903
1968
2803W/2844
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1890
1880
1896
1953-1962
4E/15484
1907
1899
1878
1966
753W/21232
1899
1919
1896
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1901
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1906
1919
1889
1828
3P/1947
1935-1944
4E/15480
1872
1884
1888
1879
1968
2803W/2845
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1950-1978
14T/31/268
1900
1876
1956-1980
2560W/162
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1917
1888
1921
1907
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