Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 oct. 1622-juil. 1625, 1er mai 1626-oct. 1627

    Date

    1622-1627

    Cote

    8E/5475/1

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés…
    • Vaucelles (sergenterie du Thuit)
    • Nicolas Daniel, Michel Periou, Jacques Lutton (1615-1665)
    • Transcriptions (brouillons?, registres au net?)
    • 11 oct. 1622-juil. 1625, 1er mai 1626-oct. 1627
  2. Résultat n°2
    LA

    1 media

    LA

    Date

    1998

    Cote

    2803W/554

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Caen
    • Cadastre remanié
    • LA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Etat-matrice de tous les habitants contribuables soumis à la ; prestation en nature

    Date

    1827-1834

    Cote

    685EDT/9/8

    • Contexte : Archives communales de Vaucelles
    • Contributions
    • Etat-matrice de tous les habitants contribuables soumis…
  4. Résultat n°4

    1624

    Date

    1624

    Cote

    8E/4102

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés…
    • Caen
    • Vaucelles et Caen (vicomté de Saint-Sylvain et Le…
    • Minutes
    • Meubles
    • 1624
  5. Résultat n°5

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1921

    Cote

    685EDT/9/9

    • Contexte : Archives communales de Vaucelles
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  6. Résultat n°6

    1632

    Date

    1632

    Cote

    8E/4032

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés…
    • Caen
    • Vaucelles et Caen (vicomté de Saint-Sylvain et Le…
    • Minutes
    • Héritages
    • 1632
  7. Résultat n°7

    1589

    Date

    1589

    Cote

    8E/3982

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés…
    • Caen
    • Vaucelles et Caen (vicomté de Saint-Sylvain et Le…
    • Minutes
    • Héritages
    • 1589
  8. Résultat n°8
    IZ

    1 media

    IZ

    Date

    1985-1987

    Cote

    3248W/277

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Caen
    • Plans-minutes du cadastre remanié
    • IZ

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    BN

    Date

    1952

    Cote

    2545W/131

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Caen
    • Cadastre rénové
    • BN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    1663

    Date

    1663

    Cote

    8E/5497

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés…
    • Vaucelles (sergenterie du Thuit)
    • Nicolas Daniel, Michel Periou, Jacques Lutton (1615-1665)
    • Minutes (avec signatures des clients)
    • 1663
  11. Résultat n°11
    Morel, Désiré Constant Michel

    1 media

    Morel, Désiré Constant Michel

    Date

    1887

    • Contexte : Classe 1887
    • Subdivision de Caen
    • Matricules 1 à 500
    • Morel, Désiré Constant Michel
  12. Résultat n°12
    LW

    1 media

    LW

    Date

    1999

    Cote

    2803W/571

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Caen
    • Cadastre remanié
    • LW

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    1655

    Date

    1655

    Cote

    8E/4130

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés…
    • Caen
    • Vaucelles et Caen (vicomté de Saint-Sylvain et Le…
    • Minutes
    • Meubles
    • 1655
  14. Résultat n°14

    juillet-décembre 1605

    Date

    1605

    Cote

    8E/3998

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés…
    • Caen
    • Vaucelles et Caen (vicomté de Saint-Sylvain et Le…
    • Minutes
    • Héritages
    • juillet-décembre 1605
  15. Résultat n°15
    MP

    1 media

    MP

    Date

    2001

    Cote

    2803W/585

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Caen
    • Cadastre remanié
    • MP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs

    Date

    1835-1920

    Cote

    685EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Vaucelles
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  17. Résultat n°17

    13 mai 1855-15 février 1883

    Date

    1855-1883

    Cote

    685EDT/1/8

    • Contexte : Archives communales de Vaucelles
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 13 mai 1855-15 février 1883
  18. Résultat n°18

    IL

    Date

    1987

    Cote

    2803W/521

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Caen
    • Cadastre remanié
    • IL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Chapitres additionnels, compte de gestion (1854-1921)

    Date

    1854-1921

    Cote

    685EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Vaucelles
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Chapitres additionnels, compte de gestion (1854-1921)
  20. Résultat n°20
    Anne, Abel Auguste Albert

    1 media

    Anne, Abel Auguste Albert

    Date

    1899

    • Contexte : Classe 1899
    • Subdivision de Caen
    • Matricules 1 à 500
    • Anne, Abel Auguste Albert