Vieux
Date
1718-1790
Cote
2C/522
-
Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)
- Election de Caen
- Election
- Paroisses et communautés
- Tableaux des paroisses pour la nomination des syndics...
- Vieux
1718-1790
2C/522
1746-1792
683EDT/3
1882-1938
683EDT/29/15
1998
1J/53/5
1884
1924
683EDT/26/8
1834-1953
683EDT/29/12
1906
1999- 2002
3416W/174
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
BH/8/3979/2
1841
4J/636
1913
1933
683EDT/29/9
1852-1864
683EDT/1/5
1890
1900
1813-1871
683EDT/22/1
1843-1852
683EDT/1/4
1955-1963
14T/31/243
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.