1 778 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Identification des propriétaires
Cote
753W/21230
 Date
1966
 Lieu
Ussy (Calvados, France), Villers-Canivet (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Ussy - Villers-Canivet
  • Identification des propriétaires
Résultat n°2

Pièces techniques
Cote
1058W/72
 Date
1970-1975
 Lieu
Estry (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Estry
  • Pièces techniques
Résultat n°3

Pièces techniques
Cote
1647W/26 - 1647W/27
 Date
1976
 Lieu
Cahagnes (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Cahagnes
  • Pièces techniques
Résultat n°4

1896-1897
Cote
M/8426
 Date
1896-1897
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
  • Services sanitaires vétérinaires
  • Épizooties
  • Rage
  • 1896-1897
Résultat n°5

Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8052
 Date
1951-1954
 Lieu
Ernes (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Ernes
  • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
Résultat n°6

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/40
 Date
1976
 Lieu
Saint-Charles-de-Percy (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°7

1888-1896
Cote
M/8487
 Date
1888-1896
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
  • Haras et industrie chevaline
  • Affaires diverses
  • Haras
  • 1888-1896
Résultat n°8

Syndicat agricole du Calvados.
Cote
M/8308
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
  • Associations, syndicats, sociétés coopératives
  • Affaires diverses
  • Syndicat agricole du Calvados.
Résultat n°9

Comblement des excavations produites par des faits de guerre
Cote
31J/2
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...
  • Comblement des excavations produites par des faits...
Résultat n°10

Pièces d'enquêtes
Cote
2907W/3
 Date
1990
 Lieu
Fleury-sur-Orne (Calvados, France), Ifs (Calvados, France), Saint-André-sur-Orne (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
  • Pièces d'enquêtes
Résultat n°11

1894-1896
Cote
M/8496
 Date
1894-1896
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
  • Haras et industrie chevaline
  • Subventions
  • Encouragements à l'industrie chevaline
  • 1894-1896
Résultat n°12

Pièces techniques
Cote
652W/8114
 Date
1950-1952
 Lieu
Maizières (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Maizières
  • Pièces techniques
Résultat n°13

Pièces techniques, documents définitifs
Cote
1058W/1/1
 Date
1971-1975
 Lieu
Louvagny (Calvados, France), Vicques (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Louvagny - Vicques
  • Pièces techniques, documents définitifs
Résultat n°14

Dossiers administratifs
Cote
753W/21128 - 753W/21129
 Date
1962
 Lieu
Banville (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Banville
  • Dossiers administratifs
Résultat n°15

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44275
 Date
1968
 Lieu
Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Ouville-la-Bien-Tournée
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°16

Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Cote
652W/8056
 Date
1949-1954
 Lieu
Escoville (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Escoville
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
Résultat n°17

Instructions relatives aux sociétés d'agriculture
Cote
M/8335
 Date
1831-1909
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
  • Associations, syndicats, sociétés coopératives
  • Instructions relatives aux sociétés d'agriculture
Résultat n°18

1909
Cote
M/8509
 Date
1909
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
  • Haras et industrie chevaline
  • Concours hippiques
  • Concours de dressage
  • 1909
Résultat n°19

Identification des propriétaires
Cote
753W/21148 - 753W/21149
 Date
1963
 Lieu
Courseulles-sur-Mer (Calvados, France), Bernières-sur-Mer (Calvados, France)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Courseulles - Bernières-sur-Mer
  • Identification des propriétaires
Résultat n°20

Notifications propriétaires
Cote
1182W/52 - 1182W/53
 Date
1977
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
 Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
  • Bernières-le-Patry
  • Notifications propriétaires