1 778 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  2. Résultat n°2

    Pièces techniques

    Date

    1970-1975

    Cote

    1058W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Estry
    • Pièces techniques
  3. Résultat n°3

    Pièces techniques

    Date

    1976

    Cote

    1647W/26 - 1647W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cahagnes
    • Pièces techniques
  4. Résultat n°4

    1896-1897

    Date

    1896-1897

    Cote

    M/8426

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Services sanitaires vétérinaires
    • Épizooties
    • Rage
    • 1896-1897
  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1954

    Cote

    652W/8052

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ernes
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  7. Résultat n°7

    1888-1896

    Date

    1888-1896

    Cote

    M/8487

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Affaires diverses
    • Haras
    • 1888-1896
  8. Résultat n°8

    Syndicat agricole du Calvados.

    Cote

    M/8308

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Associations, syndicats, sociétés coopératives
    • Affaires diverses
    • Syndicat agricole du Calvados.
  9. Résultat n°9

    Comblement des excavations produites par des faits de guerre

    Date

    1945-1947

    Cote

    31J/2

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...
    • Comblement des excavations produites par des faits...
  10. Résultat n°10

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    1894-1896

    Date

    1894-1896

    Cote

    M/8496

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Subventions
    • Encouragements à l'industrie chevaline
    • 1894-1896
  12. Résultat n°12

    Pièces techniques

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8114

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Maizières
    • Pièces techniques
  13. Résultat n°13

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/1/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Louvagny - Vicques
    • Pièces techniques, documents définitifs
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21128 - 753W/21129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Banville
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    841W/44275

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ouville-la-Bien-Tournée
    • Procès-verbaux de remembrement
  16. Résultat n°16

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8056

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Escoville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
  17. Résultat n°17

    Instructions relatives aux sociétés d'agriculture

    Date

    1831-1909

    Cote

    M/8335

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Associations, syndicats, sociétés coopératives
    • Instructions relatives aux sociétés d'agriculture
  18. Résultat n°18

    1909

    Date

    1909

    Cote

    M/8509

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de dressage
    • 1909
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21148 - 753W/21149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Identification des propriétaires
  20. Résultat n°20

    Notifications propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/52 - 1182W/53

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bernières-le-Patry
    • Notifications propriétaires
  21. Résultat n°21

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55840 - 906W/55841

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Esquay-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  22. Résultat n°22

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/39 - 1058W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • [Titre non renseigné]
    • Notifications propriétaires
  23. Résultat n°23

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8081

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  24. Résultat n°24

    Poulinières.

    Date

    1897-1900

    Cote

    M/8550

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de pouliches et poulinières
    • 1897-1900
    • Poulinières.
  25. Résultat n°25

    1867

    Date

    1867

    Cote

    M/8268

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Concours agricoles, comices, expositions, courses
    • Concours et expositions agricoles et horticoles
    • 1867
  26. Résultat n°26

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    M/13352

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de chevaux de selle
    • 1939-1940
  27. Résultat n°27

    1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    M/8468

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Surveillance des étalons
    • 1927-1928
  28. Résultat n°28

    1894-1897

    Date

    1894-1897

    Cote

    M/8249

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Concours agricoles, comices, expositions, courses
    • Concours régionaux
    • 1894-1897
  29. Résultat n°29

    Récompenses, affaires diverses

    Date

    1920-1934

    Cote

    M/8342

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Associations, syndicats, sociétés coopératives
    • Affaires diverses
    • Syndicats et associations horticoles
    • Récompenses, affaires diverses
  30. Résultat n°30

    1867-1879

    Date

    1867-1879

    Cote

    P/6067

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Eaux et forêts
    • Administration du service
    • Affaires diverses
    • 1867-1879
  31. Résultat n°31

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs
  32. Résultat n°32

    Dossiers administratifs

    Date

    1985

    Cote

    1647W/110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Sainte-Marie-Laumont
    • Dossiers administratifs
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    Arrondissement de Vire

    Date

    1936

    Cote

    M/8195

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Relations avec les chambres d'agriculture
    • Élections
    • Elections du 9 février 1936
    • Procès-verbaux communaux
    • Arrondissement de Vire
  35. Résultat n°35

    Pièces techniques

    Date

    1965

    Cote

    753W/21152 - 753W/21153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cresserons - Plumetot
    • Pièces techniques
  36. Résultat n°36

    Pièces techniques

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8001

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bons-Tassilly
    • Pièces techniques
  37. Résultat n°37

    Département de la Manche

    Date

    1894

    Cote

    M/8424

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Services sanitaires vétérinaires
    • Épizooties
    • Fièvre aphteuse
    • 1894
    • Département de la Manche
  38. Résultat n°38

    De J à Le

    Date

    1949-1953

    Cote

    31J/21

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...
    • Dommages de guerre agricoles : généralités
    • Dossiers par commune
    • Saint-Germain-de-Tallevende
    • De J à Le
  39. Résultat n°39

    Visite des lins, détourage et arrachage

    Date

    1963-1984

    Cote

    18J/44

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...
    • Travaux et production de la coopérative
    • Visite des lins, détourage et arrachage

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    841W/44267

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
    • Procès-verbaux de remembrement