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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  2. Résultat n°2

    Pièces techniques

    Date

    1970-1975

    Cote

    1058W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Estry
    • Pièces techniques
  3. Résultat n°3

    Pièces techniques

    Date

    1976

    Cote

    1647W/26 - 1647W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cahagnes
    • Pièces techniques
  4. Résultat n°4

    1896-1897

    Date

    1896-1897

    Cote

    M/8426

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Services sanitaires vétérinaires
    • Épizooties
    • Rage
    • 1896-1897
  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1954

    Cote

    652W/8052

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ernes
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  7. Résultat n°7

    1888-1896

    Date

    1888-1896

    Cote

    M/8487

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Affaires diverses
    • Haras
    • 1888-1896
  8. Résultat n°8

    Syndicat agricole du Calvados.

    Cote

    M/8308

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Associations, syndicats, sociétés coopératives
    • Affaires diverses
    • Syndicat agricole du Calvados.
  9. Résultat n°9

    Comblement des excavations produites par des faits de guerre

    Date

    1945-1947

    Cote

    31J/2

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...
    • Comblement des excavations produites par des faits...
  10. Résultat n°10

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    1894-1896

    Date

    1894-1896

    Cote

    M/8496

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Subventions
    • Encouragements à l'industrie chevaline
    • 1894-1896
  12. Résultat n°12

    Pièces techniques

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8114

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Maizières
    • Pièces techniques
  13. Résultat n°13

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/1/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Louvagny - Vicques
    • Pièces techniques, documents définitifs
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21128 - 753W/21129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Banville
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    841W/44275

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Ouville-la-Bien-Tournée
    • Procès-verbaux de remembrement
  16. Résultat n°16

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8056

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Escoville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
  17. Résultat n°17

    Instructions relatives aux sociétés d'agriculture

    Date

    1831-1909

    Cote

    M/8335

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Associations, syndicats, sociétés coopératives
    • Instructions relatives aux sociétés d'agriculture
  18. Résultat n°18

    1909

    Date

    1909

    Cote

    M/8509

    • Contexte : 7M-7P - Agriculture, eaux et forêts (inventaire rétroconverti)
    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de dressage
    • 1909
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21148 - 753W/21149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Identification des propriétaires
  20. Résultat n°20

    Notifications propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/52 - 1182W/53

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Bernières-le-Patry
    • Notifications propriétaires