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71 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

    Date

    1980

    Cote

    2999W/79-2999W/86

    • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  2. Résultat n°2

    de la 3ème chambre civile

    Date

    1981

    Cote

    3024W/25-3024W/28

    • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • de la 3ème chambre civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  3. Résultat n°3

    Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Date

    1978

    Cote

    2880W/95-2880W/97

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  4. Résultat n°4

    Cour d'appel de Caen

    Date

    1992

    Cote

    3077W/1-3077W/3

    • Contexte : Cour d'appel de Caen

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  5. Résultat n°5

    Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs

    Date

    1964-1988

    Cote

    2891W/1-2891W/60

    • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  6. Résultat n°6

    Registre des audiences de la chambre d'accusation

    Date

    1981

    Cote

    3054W/32

    • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

    • Registre des audiences de la chambre d'accusation

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  7. Résultat n°7

    Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative

    Date

    2007

    Cote

    3078W/5

    • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure
    • Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  8. Résultat n°8

    Chambre des taxes

    Date

    2003

    Cote

    2880W/82-2880W/87

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures en matière civile
    • Chambre des taxes

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  9. Résultat n°9

    Cour d'appel de Caen

    Date

    1989-1990

    Cote

    2998W/1-2998W/9

    • Contexte : Cour d'appel de Caen

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  10. Résultat n°10

    Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang des minutes de la chambre des appels correctionnels

    Date

    1975-2000

    Cote

    2881W/40-2881W/53

    • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

    • Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  11. Résultat n°11

    Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation

    Date

    1980

    Cote

    2997W/23

    • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

    • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  12. Résultat n°12

    en matière d'adoption, de déchéances et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon

    Date

    2006

    Cote

    3024W/1

    • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure
    • en matière d'adoption, de déchéances et de délégation...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  13. Résultat n°13

    Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale section prud'hommes et baux ruraux

    Date

    1980

    Cote

    2995W/22-2995W/26

    • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

    • Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  14. Résultat n°14

    Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation

    Date

    1988

    Cote

    2890W/1-2890W/30

    • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  15. Résultat n°15

    Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005

    Date

    2005

    Cote

    2995W/1

    • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  16. Résultat n°16

    Arrêts de la chambre des expropriations

    Date

    1978-1982

    Cote

    3078W/41

    • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes des décisions
    • Arrêts de la chambre des expropriations

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  17. Résultat n°17

    Cour d'appel de Caen

    Date

    1995

    Cote

    3080W/1-3080W/107

    • Contexte : Cour d'appel de Caen

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  18. Résultat n°18

    Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels

    Date

    1959-1979

    Cote

    2881W/16-2881W/36

    • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

    • Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  19. Résultat n°19

    Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Date

    1982

    Cote

    3078W/14-3078W/16

    • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

    • Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  20. Résultat n°20

    Chambre sociale, section baux ruraux

    Date

    2003

    Cote

    2880W/40-2880W/45

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures en matière civile
    • Chambre sociale, section baux ruraux

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen