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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
NOUVACQ/1234
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Archives d'institutions

  • Justice
  • Cour d'Appel
  • Liste des commissaires aux comptes inscrits près de...
Résultat n°2
Cote
3049W/6-3049W/13
Date
1987-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3049W - Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie,...

  • Services du greffe et dossiers de contrôle : contrôle...
  • Dossiers liasses rapports d'instruction
Résultat n°3
Cote
3049W/1-3049W/5
Date
1984-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3049W - Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie,...

  • Services du greffe et dossiers de contrôle : contrôle...
  • Rapports d'instruction et avis originaux
Résultat n°4
Cote
3049W/151-3049W/533
Date
1985-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3049W - Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie,...

  • Jugement des comptes et examens de gestion
  • Dossiers liasses rapports, classement par département...
Résultat n°5
Cote
3049W/14-3049W/150
Date
1985-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3049W - Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie,...

  • Jugement des comptes et examens de gestion
  • Rapports d'instruction et jugements