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1 370 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

20-23 octobre
Cote
2U/3/1307
 Date
Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1924
  • 20-23 octobre
Résultat n°2

12-16 novembre
Cote
2U/3/1001
 Date
Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1888
  • 12-16 novembre
Résultat n°3

16-17 avril
Cote
2U/3/1331
 Date
Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1928
  • 16-17 avril
Résultat n°4

12-16 mai
Cote
2U/3/395
 Date
Entre le 12 mai 1834 et le 16 mai 1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1834
  • 12-16 mai
Résultat n°5

6-8 août
Cote
2U/3/385
 Date
Entre le 06 août 1833 et le 08 août 1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1833
  • 6-8 août
Résultat n°6

20 octobre
Cote
2U/3/1251-2U/3/1253
 Date
samedi 20 octobre 1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1917
  • 20 octobre
Résultat n°7

17-21 octobre
Cote
2U/3/1327
 Date
Entre le 17 octobre 1927 et le 21 octobre 1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1927
  • 17-21 octobre
Résultat n°8

22-23 mai
Cote
2U/3/174
 Date
Entre le 22 mai 1817 et le 23 mai 1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1817
  • 22-23 mai
Résultat n°9

11-13 juillet
Cote
2U/3/1283
 Date
Entre le 11 juillet 1921 et le 13 juillet 1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1921
  • 11-13 juillet
Résultat n°10

22-25 novembre
Cote
2U/3/218
 Date
Entre le 22 novembre 1820 et le 25 novembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1820
  • 22-25 novembre
Résultat n°11

13-14 mai
Cote
2U/3/1083
 Date
Entre le 13 mai 1898 et le 14 mai 1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1898
  • 13-14 mai
Résultat n°12

8-12 août
Cote
2U/3/191
 Date
Entre le 08 août 1818 et le 12 août 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1818
  • 8-12 août
Résultat n°13

29 juin-22 août
Cote
2U/3/96
 Date
Entre le 29 juin 1811 et le 22 août 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 29 juin-22 août
Résultat n°14

12-14 août
Cote
2U/3/884
 Date
Entre le 12 août 1875 et le 14 août 1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1875
  • 12-14 août
Résultat n°15

4-7 mai
Cote
2U/3/1190
 Date
Entre le 04 mai 1910 et le 07 mai 1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1910
  • 4-7 mai
Résultat n°16

27-30 novembre
Cote
2U/3/878
 Date
Entre le 27 novembre 1874 et le 30 novembre 1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1874
  • 27-30 novembre
Résultat n°17

7-8 avril
Cote
2U/3/1218
 Date
Entre le 07 avril 1913 et le 08 avril 1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1913
  • 7-8 avril
Résultat n°18

15-20 mai
Cote
2U/3/673
 Date
Entre le 15 mai 1858 et le 20 mai 1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1858
  • 15-20 mai
Résultat n°19

20-24 novembre
Cote
2U/3/247
 Date
Entre le 20 novembre 1823 et le 24 novembre 1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1823
  • 20-24 novembre
Résultat n°20

22-27 février
Cote
2U/3/126
 Date
Entre le 22 février 1813 et le 27 février 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 22-27 février