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Syndicats de communes

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

Communes

Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

Budgets des collèges non votés

Syndicats de communes (1999-2000)

Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

Syndicats dissous

Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

Communes (1999-2000)

Syndicats dissous (budgets)

budgets supplémentaires

comptes administratifs

Budgets des collèges, non votés, réglés conjointement par le préfet et le conseil généra

Etats 1259 des quatres taxes et états 1259 bis (ordures ménagères), EPCI à fiscalité propre et communes arrondissement de Caen

budgets primitifs

Conseil général : délibérations, rapports et conventions

Budgets supplémentaires

Comptes administratifs

Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

Syndicats divers

syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

Communautés de communes

Rapports du premier semestre

Syndicats d'assainissement

Budgets primitfs

Syndicats scolaires

Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

Conseil régional (compte administratif)

Budget primitif, compte administratif et annexes

Rapport d'activité

Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)

Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et autres collectivités

2008-2014

2010-2015

1870
1880
1890
1900
1910
1920
1930
1940
1950
1960
1970
1980
1990
2000
2010
2020
2030
2040
2050
2060
2070
2080
2090
2100
1961
1962
1963
1964
1965
1966
1967
1968
1969
1971
1972
1973
1974
1975
1976
1977
1978
1979
1981
1982
1983
1984
1985
1986
1987
1988
1989
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019

Syndicats de communes

1 janvier 1971

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

1 janvier 1981

Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

1 janvier 1982

Communes

1 janvier 1989

Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

1 janvier 1995

Budgets des collèges non votés

1 janvier 1997

Syndicats de communes (1999-2000)

1 janvier 1999

Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

1 janvier 1999

Syndicats dissous

1 janvier 1999

Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

1 janvier 1999

Communes (1999-2000)

1 janvier 1999

Syndicats dissous (budgets)

1 janvier 2000

budgets supplémentaires

1 janvier 2002

comptes administratifs

1 janvier 2002

Budgets des collèges, non votés, réglés conjointement par le préfet et le conseil généra

1 janvier 2002

Etats 1259 des quatres taxes et états 1259 bis (ordures ménagères), EPCI à fiscalité propre et communes arrondissement de Caen

1 janvier 2002

budgets primitifs

1 janvier 2002

Conseil général : délibérations, rapports et conventions

1 janvier 2002

Budgets supplémentaires

1 janvier 2005

Comptes administratifs

1 janvier 2005

Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

1 janvier 2005

Syndicats divers

1 janvier 2005

syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

1 janvier 2005

Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

1 janvier 2005

Communautés de communes

1 janvier 2005

Rapports du premier semestre

1 janvier 2005

Syndicats d'assainissement

1 janvier 2005

Budgets primitfs

1 janvier 2005

Syndicats scolaires

1 janvier 2005

Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

1 janvier 2005

Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

1 janvier 2005

Conseil régional (compte administratif)

1 janvier 2005

Budget primitif, compte administratif et annexes

1 janvier 2005

Rapport d'activité

1 janvier 2005

Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

1 janvier 2005

Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)

1 janvier 2005

Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et autres collectivités

1 janvier 2005

2008-2014

1 janvier 2008

2010-2015

1 janvier 2010

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