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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement et domaines : registres

    Date

    1700-1976

    Cote

    2763W/111-2763W/280

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Enregistrement et domaines : registres

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  2. Résultat n°2

    Location verbale

    Date

    1959-1989

    Cote

    2763W/32-2763W/64;2763W/68-2763W/103

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Location verbale

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  3. Résultat n°3

    Affichage

    Date

    sans date

    Cote

    2763W/17

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Affichage

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  4. Résultat n°4

    Dommages de guerre

    Date

    sans date

    Cote

    2763W/16

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Dommages de guerre

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  5. Résultat n°5

    Dossiers de séquestres pendant la seconde guerre mondiale et l'après-guerre

    Date

    1944-1947

    Cote

    2763W/14-2763W/15

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Dossiers de séquestres pendant la seconde guerre mondiale...

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  6. Résultat n°6

    Impôt sur le revenu : déclarations échantillon géographique permament de l'année1999

    Date

    1999

    Cote

    2763W/1-2763W/13

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Impôt sur le revenu : déclarations échantillon géographique...

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux

  7. Résultat n°7

    Baux

    Date

    1964-1976

    Cote

    2763W/18-2763W/31;2763W/65-2763W/67;2763W/110

    • Contexte : 2763W. Centre des impôts de Bayeux

    • Baux

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux, centre des impôs de Bayeux